Ferrieres-en-Brie
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Agenda - Vendredi 15 Novembre 2019

 

Prochain Conseil Municipal Vendredi 15 Novembre 2019 à 21h
Le Conseil Municipal se réunira le 
VENDREDI 15 NOVEMBRE 2019 
A 21 HEURES

en Mairie – Salle des Mariages
(Place Auguste Trézy)

Ordre du jour :

-Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 octobre 2019,
-Information au Conseil Municipal sur les marchés publics passés dans le cadre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T., 
-FINANCES : Créances éteintes,
-FINANCES : Décision modificative,
-FINANCES : Indemnité de Conseil allouée au receveur de la Commune,
-PERSONNEL : Modification du Contrat d’assurance des risques statutaires avec le Centre de Gestion de Seine et Marne, pour l’année 2020,
-PERSONNEL : Contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de Seine et Marne de 2021 à 2025,
-PERSONNEL : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne,
-PERSONNEL : Mise à jour du tableau des effectifs,
-URBANISME : Dénomination de la voie desservant la future résidence intergénérationnelle BATIGERE – Zac du Bel Air,
-Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) – Modification des statuts : Avis du Conseil Municipal,
-Questions Diverses.


 

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