Ferrieres-en-Brie
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Agenda - Vendredi 15 Février 2019

 

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 15 février 2019 A 20 HEURES
Le Conseil Municipal se réunira le
VENDREDI 15 FEVRIER 2019
A 20 HEURES

en Mairie – Salle des Mariages
(Place Auguste Trézy)

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 novembre 2018,
- URBANISME : Approbation du PLU suite à Enquête Publique, en présence de Me BASSET et du Cabinet VERDI
- OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE pour Madame le Maire,
- INTERCOMMUNALITE : Approbation du rapport de charges de la CLECT du 10/12/2018 de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire,
- DEPARTEMENT : Convention d’adhésion au Groupement ID77,
- INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS : Mise à jour de l’indice terminal,
- FINANCES : Convention de partenariat avec Bussy-Saint-Georges – Frais de fonctionnement du psychologue scolaire,
- FINANCES : Travaux Eglise, demande subvention auprès du Conseil Régional et de la Fondation du Patrimoine,
- TARIFS : Droits de place exposants Troc et Puces,
- TARIFS : Droits de place exposants Troc du jouet,
- TARIFS : Fixation des tarifs du mini-séjour, salle des jeunes,
- TARIFS PERISCOLAIRES : Modification suite mise en place de la retenue à la source,
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : Attribution d’une subvention pour voyage scolaire au Futuroscope, au Collège Jacques-Yves Cousteau à Bussy-Saint-Georges,
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : Attribution d’une subvention à l’Association PHENOMEN’DANSE
- URBANISME : Création et dénomination d’une impasse, rue Paul Doumer,
- URBANISME : Dénomination d’un chemin, rue de la Brosse,
- URBANISME : Vente de stationnement, rue Pasteur, avec copropriété,
- APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX (PAVE),
- Questions Diverses.


 

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